Daniel Vincent


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vincent (Daniel, René, Félicien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Pas-de-Calais
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
Direction d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Pas-de-Calais
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019140895(source JORF)
réintégration
08 Juillet 200808/07/2008
De: Vincent (Daniel, Roger, André)
adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Vincent (Daniel, Jean, Marie)
ingénieur général des ponts et chaussées, conseiller spécial à la Commission européenne. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Vincent (Daniel)
conseiller prud'homme ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Vincent (Daniel)
directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1999
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000759231(source JORF)
composition
23 Avril 199923/04/1999
De: Vincent (Daniel)
directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000570404(source JORF)
composition
10 Avril 199810/04/1998
De: Vincent (Daniel)
directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000564773(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Vincent (Daniel)
directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000561195(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Vincent (Daniel, Henri)
administrateur civil hors classe au ministère de l'intérieur
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Creuse (5e catégorie)
Remplace:
Mme Vittemant
JORFTEXT000000743112(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Vincent (Daniel)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Vincent (Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Lamour, Daniel Vincent et Gilles Seraphin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000186591(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 199503/02/1995
De: Vincent (Daniel, Henri)
secrétaire général adjoint de la préfecture d'Ile-de-France. Chevalier du 10 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 octobre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-10"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Daniel)
au
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000175301(source JORF)
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Vincent (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000175430(source JORF)
inscription
31 Mars 199231/03/1992
De: Vincent (Daniel)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Vincent (Daniel)
Objet:
délégué régional à la formation professionnelle de la région Ile-de-France
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000351513(source JORF)
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Vincent (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur à la préfecture de Paris
Remplace:M. de Mazières (Philippe)
Groupe:
Direction à la préfecture de Paris
JORFTEXT000000169465(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Daniel Vincent
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
12 février 1990 portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature
JORFTEXT000000531192(source JORF)
habilitation
15 Février 199015/02/1990
De: Daniel Vincent
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000531192(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199015/02/1990
De: Vincent (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1990
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000707074(source JORF)
promotion
16 Janvier 199016/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.